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Les tarifs indiqués sur le site www.sav-meches sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition et leur traitement.
Ces frais d'expédition sont indiqués avant la validation du panier et sont définis en fonction du produit commandé de la quantité et du pays de livraison.
Les commandes peuvent également être effectuées par chèque en imprimant le bon de commande sur le site et en l’expédiant avec le règlement à l’adresse suivante : S.P Distribution 19 ter rue des écoles 77370 Nangis.
La commande ne sera considérée comme acceptée par SP Distribution que lorsque les centres de paiement bancaire concernés, auront donné leur accord au regard des critères d'acceptation de risques.
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Les offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Pour les pièces détachées sur commandes spécifiques, les pièces sont disponibles suivant les informations des constructeurs agrées. Toutes commandes spécifiques sont payables d'avance et non annulables.
En cas de non-livraison des constructeurs agrées pour cause de rupture de stock ou autres raisons, les commandes seront remboursées aux clients dans un délai de 14 jours après confirmation des fournisseurs directement sur leur compte bancaire.
SP Distribution ne saurait être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement postale. En cas de retard d'expédition, la commande ne sera pas annulée. SP Distribution informera le Client de ce retard par mail.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de refuser la marchandise, de réclamer des dommages- intérêts ou des pénalités.
En cas de non-livraison de la marchandise, le client se doit de réclamer par tous les moyens du retard de livraison dans les 14 jours suivant l’avis d’expédition reçu lors de l’envoi de la commande.
Des recherches seront effectuées par notre partenaire la Poste. Passé le délai de 14 jours les recherches postales ne seront plus possibles . Le client doit donc s’assurer que la livraison des colis lui a bien été effectuée.
Tout manquant ou défaut de conformité doit nous être signalés dans les trois jours, non compris les jours fériés suivant la réception. Passé ce délai, nos marchandises sont réputées définitivement acceptées.
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les frais de port restent à la charge du client sauf si une mauvaise correspondance de référence ou une défectuosité proviennent des produits SP Distribution.
Dans tous les cas, un retour ne pourra être accepté que pour les articles complets, dans leur état d'origine (emballage d'origine, notice, accessoires , non utilisés, non salis...).
Pour les produits non téléchargeables, le client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la date de livraison de la marchandise, pour exercer le droit de rétractation de sa commande.
Le cachet de la Poste ou la date du récépissé de mise à disposition constitue la date de départ de ce délai. Le retour ou l’annulation peut concerner tout ou partie de la commande.
Les frais d'expédition de la commande ne sont pas remboursés.
Si le colis ou la marchandise est retournée selon la volonté du client, les frais de retour sont à la charge du client et ne peuvent donc pas être remboursés.
Le remboursement (total ou partiel) s’effectue sous un délai maximum de 20 jours ouvrables à compter de la réception du retour des marchandises, par virement bancaire à l’ordre de la personne ou de la raison sociale stipulée dans les coordonnées de la facturation. Les produits endommagés, retournés, incomplets, ou salis ne seront ni repris, ni remboursés. Les frais bancaires sur transactions ne sont pas remboursés.
Au delà de ce délai de 14 jours francs à compter de la livraison, les marchandises ne seront ni reprises, ni échangées, ni remboursées. Attention, en cas de doublon de commandes par erreur ou de non déclaration de la zone de livraison par paiement PayPal ou bancaire, les commissions bancaires ou PayPal ne seront pas remboursées.
Les présentes conditions générales de vente et le contrat de vente en ligne sont soumis au droit français.
En cas de litige ou de réclamation, il est recommandé au Client de se rapprocher du Service Clientèle afin de rechercher et de trouver une solution amiable.
A défaut d'accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis au Tribunal de Commerce de Lorient (56).
Toutes les informations recueillies par SP Distribution auprès du Client font l'objet d'un traitement informatique destinées au traitement de la commande en ligne et des obligations contractuelles ultérieures, telles que les garanties. Elles peuvent être utilisées à titre de prospection commerciale et de communication de promotion liées exclusivement aux activités de SP Distribution.
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Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique. SP Distribution se réserve la faculté d'utiliser ces informations à l'effet de refuser une commande qui présenterait un niveau de risque trop élevé. En sus du droit d'accès, de rectification et d'opposition prévu à l'article 4 ci-avant visé, et conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 06 janvier 1978, le Client peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant et détenues par SP Distribution, demander leur modification ou leur suppression par mail.
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Conditions valables pour uniquement les mèches de poêle à pétrole, prix TTC, port et livraison compris, de modèle et référence identique.
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Cette proposition est valable jusqu'au 31/12/2024..